Note d’information n°32 : « Acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs en technique routière »

AVRIL 2017
Notes d'information

Cette note d’information a pour objet de présenter la démarche d’acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs en technique routière, et sa déclinaison opérationnelle pour trois types de matériaux granulaires : les matériaux de déconstruction du BTP, les laitiers sidérurgiques, et les mâchefers d’incinération de déchets non dangereux.

> Présentation

Dès le début des années 2000, le Ministère en charge de l’Environnement a engagé une démarche visant à établir un référentiel unique et harmonisé permettant de statuer sur l’acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs en technique routière.

Cette démarche d’évaluation a pour finalité de déterminer, pour un gisement de matériaux alternatifs donné, les prescriptions environnementales à respecter pour trois classes d’usage envisagées : usage revêtu ; usage recouvert ; usage non revêtu non recouvert.

Ces travaux ont ainsi conduit à la publication du guide méthodologique « Acceptabilité de matériaux alternatifs en technique routière – Evaluation environnementale » en 2011, puis de ses déclinaisons opérationnelles relatives à l’acceptabilité environnementale des laitiers sidérurgiques, des mâchefers d’incinération de déchets non dangereux (MIDND), et des matériaux de déconstruction du BTP, dernier paru en janvier 2016.

Cette note vise donc à présenter la démarche d’acceptabilité des matériaux alternatifs mise en place ainsi que sa déclinaison opérationnelle pour les trois types de matériaux granulaires faisant l’objet d’un guide d’application.

Elle a été préparée par le Groupe Spécialisé Matériaux Granulaires de l’IDRRIM, rattaché au comité opérationnel Avis. 

> Sommaire 

1. Contexte

2. Gisements de matériaux alternatifs disposant d’un guide d’application 

3. Domaine d’emploi et limitations d’usage

4. Qualité et traçabilité

5. Acronymes

6. Bibliographie

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